Permis de construire Autorisé

00268424R0003

Nouvelle construction

Saint-Michel / Aisne / Hauts-de-France

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Adresse RUE HENRI BARBUSSE LIEU-DIT ""LA RUE DE LA PAIX"" SAINT-MICHEL 02830

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

680 m²

Surface démolie

1.071 m²

Surface du terrain

8.783 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

06/06/2024

Décision

06/06/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

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Localisation

Commune: Saint-Michel (02684)
Département: Aisne (02)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 02830
Adresse: RUE HENRI BARBUSSE LIEU-DIT ""LA RUE DE LA PAIX"" SAINT-MICHEL 02830

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.071 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 805 m²
Locaux démolis: 266 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	805 m²	620 m²	805 m²	0 m²
Locaux	266 m²	60 m²	266 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 11
Individuels créés: 11
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 7
3 pièces créés: 4
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 11
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CLESENCE
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AE 203
Parcelle 2: AE 201
Parcelle 3: AE 199

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Réservé aux inscrits

Arborescence publique du demandeur

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Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées

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Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE HENRI BARBUSSE
Lieu-dit terrain: LIEU-DIT ""LA RUE DE LA PAIX""
Localité terrain: SAINT-MICHEL
Commune source: 02684
SIREN demandeur: 585980022
SIRET demandeur: 58598002200040
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: SAINT-QUENTIN
Code postal demandeur: 02100
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2024-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 06/06/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 11
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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