Permis de construire Autorisé

0622532000001

Nouvelle construction

Couturelle / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse LE VILLAGE COUTURELLE 62158

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

304 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

107.979 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

18/03/2021

Décision

18/03/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Couturelle (62253)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62158
Adresse: LE VILLAGE COUTURELLE 62158

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	304 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI CHATEAU DE COUTURELLE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: B 101
Parcelle 2: B 102
Parcelle 3: B 104

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI CHATEAU DE COUTURELLE

SIREN 802012500

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL DUQUESNOY

Gérant - né(e) en 1972

JEAN CHAPRON

Gérant - né(e) en 1962

JEAN-FRANCOIS DUQUESNOY

Gérant - né(e) en 1963

JEAN-MARIE MONCHY

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable - né(e) en 1959

Associé indéfiniment et solidairement responsable

521181131

SIREN 521181131

Associé indéfiniment et solidairement responsable

CJM DUQUESNOY PARTICIPATIONS

SIREN 518735204

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EDITH DUQUESNOY (DUHAMEL)

Autre - né(e) en 1962

JEAN-FRANCOIS DUQUESNOY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

Associé indéfiniment et solidairement responsable

GN DUQUESNOY DEVELOPPEMENT

SIREN 518713060

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMILIE DUQUESNOY (KUNTZ)

Autre - né(e) en 1971

EMMANUEL DUQUESNOY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Associé indéfiniment et solidairement responsable

LES JARDINS D ARTOIS

SIREN 790998421

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-FRANCOIS DUQUESNOY

Directeur Général - né(e) en 1963

JEAN CHAPRON

Président de SAS - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE VILLAGE
Localité terrain: COUTURELLE
Commune source: 62253
SIREN demandeur: 802012500
SIRET demandeur: 80201250000012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: COUTURELLE
Code postal demandeur: 62158
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 18/03/2021
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 76 m²