Permis de construire Autorisé

08110918A0007

Nouvelle construction

Jonquieres / Tarn / Occitanie

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Adresse BATUT JONQUIERES 81440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

500 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

191.870 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

08/03/2019

Décision

08/03/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Jonquieres (81109)
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 81440
Adresse: BATUT JONQUIERES 81440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	237 m²	250 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	237 m²	250 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE BATUT
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZH 38
Parcelle 2: ZH 39
Parcelle 3: ZH 41

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE BATUT (G.A.E.C. DE BATUT)

SIREN 343696522

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME PIERRE BIANCHI

Gérant - né(e) en 1989

JEAN-CHARLES ALEXANDRE BIANCHI

Gérant - né(e) en 1992

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BATUT
Localité terrain: JONQUIERES
Commune source: 81109
SIREN demandeur: 343696522
SIRET demandeur: 34369652200014
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: JONQUIERES
Code postal demandeur: 81440
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 08/03/2019
Type de service public: Non rempli

Jonquieres, Tarn

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 11 m²