Permis de construire Travaux terminés

04631815F0004

Transformation avec diminution de surface

Themines / Lot / Occitanie

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Adresse PALENT THEMINES 46120

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

55 m²

Surface démolie

70 m²

Surface du terrain

8.676 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

24/12/2015

Décision

24/12/2015

Début chantier

15/01/2017

Fin travaux

02/09/2019

Localisation

Commune: Themines (46318)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46120
Adresse: PALENT THEMINES 46120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 70 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 70 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	28 m²	0 m²	0 m²	229 m²
Locaux	300 m²	27 m²	70 m²	229 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	229 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: 0A 437
Parcelle 2: 0A 438
Parcelle 3: 0A 74

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PALENT
Localité terrain: THEMINES
Commune source: 46318
Localité demandeur: THEMINES
Code postal demandeur: 46120
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2016-01
Prise en compte ouverture chantier: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 24/12/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 15/01/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 02/09/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/01/2016

04631815F0012

Themines, Lot

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/06/2015

04631815F0002

Themines, Lot

Themines, Lot

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²