Permis de construire Travaux terminés

0692382100002

Transformation sans extension ni diminution de surface

Saint-Symphorien-Sur-Coise / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 95 RUE PIERRE CATHERIN ANIER SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE 69590

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

595 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

27/07/2021

Décision

27/07/2021

Début chantier

09/09/2021

Fin travaux

20/02/2022

Localisation

Commune: Saint-Symphorien-Sur-Coise (69238)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69590
Adresse: 95 RUE PIERRE CATHERIN ANIER SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE 69590

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	87 m²	0 m²	0 m²	22 m²	129 m²
Locaux	242 m²	0 m²	0 m²	0 m²	36 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA SAPINETTE & ASSOCIES
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AC 658
Parcelle 2: AC 878

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA SAPINETTE & ASSOCIES

SIREN 894035765

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AUGUSTIN JEAN REYNAL DE SAINT MICHEL

Autre - né(e) en 1990

CLARISSE CLOTILDE CHARLOTTE BARDY

Autre - né(e) en 1993

FELICIE RITZ

Autre - né(e) en 1988

ROBIN VINCENT LUDOVIC FRANCOIS ROUSSET

Gérant - né(e) en 1992

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 95
Voie terrain: RUE PIERRE CATHERIN ANIER
Localité terrain: SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE
Commune source: 69238
SIREN demandeur: 894035765
SIRET demandeur: 89403576500011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE
Code postal demandeur: 69590
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2021-08
Prise en compte ouverture chantier: 2022-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 27/07/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 09/09/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 20/02/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/01/2022

0692382100014

Saint-Symphorien-Sur-Coise, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 129 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/08/2021

0692382100003

Saint-Symphorien-Sur-Coise, Rhône

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/11/2021

0692382100010

Saint-Symphorien-Sur-Coise, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 19 Surface : 2.611 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/03/2022

0692382100016

Saint-Symphorien-Sur-Coise, Rhône

Transformation avec diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 18/02/2022

0692382100098

Saint-Symphorien-Sur-Coise, Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 15 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/11/2021

0692382100009

Saint-Symphorien-Sur-Coise, Rhône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.218 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/08/2021

0692382100005

Saint-Symphorien-Sur-Coise, Rhône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.140 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/06/2021

0692382100001

Saint-Symphorien-Sur-Coise, Rhône

Logements : - Surface : -

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/06/2026

0692382500005

St Symphorien Sur Coise, Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 4 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 20/05/2026

0692382600048

Saint-Symphorien-Sur-Coise, Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 113 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 22/04/2026

0692382600033

St Symphorien Sur Coise, Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 113 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 15/04/2026

0692382600036

Saint-Symphorien-Sur-Coise, Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 113 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/04/2026

0692382500007

St Symphorien Sur Coise, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 113 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/04/2026

0692382500008

St Symphorien Sur Coise, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 135 m²