Permis de construire Chantier commencé

07406313B0028

Nouvelle construction

Chatel / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RTE DU LINGA SUR LE CHEMIN CHATEL 74390

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.636 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.127 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

06/03/2014

Décision

06/03/2014

Début chantier

07/11/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chatel (74063)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74390
Adresse: RTE DU LINGA SUR LE CHEMIN CHATEL 74390

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence de tourisme

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.636 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 35
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 35
Démolis: 0
1 pièce créé: 2
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 11
5 pièces créés: 8
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES SOLDANELLES
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 393
Parcelle 2: A 4524
Parcelle 3: A 4525

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES SOLDANELLES

SIREN 751038670

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE DAVID RAHMAN

Gérant - né(e) en 1989

Autre

414304295

SIREN 414304295

Autre

418426466

SIREN 418426466

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DU LINGA
Lieu-dit terrain: SUR LE CHEMIN
Localité terrain: CHATEL
Commune source: 74063
SIREN demandeur: 751038670
SIRET demandeur: 75103867000012
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: MULHOUSE
Code postal demandeur: 68100
Nombre de niveaux maximum: 6
Prise en compte autorisation: 2014-03
Prise en compte ouverture chantier: 2014-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 06/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 07/11/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 35
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/01/2014