Permis de construire Travaux terminés

0690071500012

Extension de surface sans transformation

Le Teil / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.548 m²

Surface démolie

119 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

23/10/2015

Décision

23/10/2015

Début chantier

08/12/2016

Fin travaux

07/09/2018

Localisation

Commune: Le Teil (69007)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07400
Adresse: Non renseigné

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 119 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 119 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	119 m²	1.548 m²	119 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 17
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 17
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 6
4 pièces créés: 8
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: O2S
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

O2S

SIREN 810254557

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVE GUY SENAC

Autre - né(e) en 1965

YOLAINE MARCELLE ADRIENNE SENAC (ARNICHAND)

Gérant - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 69007
SIREN demandeur: 810254557
SIRET demandeur: 81025455700012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LE TEIL
Code postal demandeur: 07400
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-10
Prise en compte ouverture chantier: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 23/10/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 08/12/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 07/09/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 17
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/07/2015