Permis de construire Chantier commencé

04602618A0009

Nouvelle construction

Belmont-Sainte-Foi / Lot / Occitanie

Exporter PDF

Adresse LE MAS D ASPECH BELMONT-SAINTE-FOI 46230

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

84 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

17.805 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

15/02/2019

Décision

15/02/2019

Début chantier

04/12/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Belmont-Sainte-Foi (46026)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46230
Adresse: LE MAS D ASPECH BELMONT-SAINTE-FOI 46230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	84 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	84 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: A 203
Parcelle 2: A 204

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE MAS D ASPECH
Localité terrain: BELMONT-SAINTE-FOI
Commune source: 46026
Localité demandeur: BELMONT-SAINTE-FOI
Code postal demandeur: 46230
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-02
Prise en compte ouverture chantier: 2021-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 15/02/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 04/12/2020
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 28 m²