Permis de construire Autorisé

0380541210002

Non renseigné

Bouvesse-Quirieu / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DU THEVENET GRAND PRE BOUVESSE-QUIRIEU 38390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

7.785 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

26/03/2013

Décision

26/03/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bouvesse-Quirieu (38054)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38390
Adresse: RUE DU THEVENET GRAND PRE BOUVESSE-QUIRIEU 38390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AD 290
Parcelle 2: AD 290

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU THEVENET
Lieu-dit terrain: GRAND PRE
Localité terrain: BOUVESSE-QUIRIEU
Commune source: 38054
Prise en compte autorisation: 2013-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 26/03/2013

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