Permis de construire Chantier commencé

02744520A0010

Extension de surface sans transformation

Les Noyers / Eure / Normandie

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Adresse 1 ROUTE DES DEUX HAIES LES NOYERS 27720

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

64 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

570 m²

Dates du dossier

Dépôt

28/01/2022

Autorisation

28/01/2022

Décision

28/01/2022

Début chantier

28/01/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Noyers (27445)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27720
Adresse: 1 ROUTE DES DEUX HAIES LES NOYERS 27720

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	36 m²	64 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DE LA GRENOUILLERE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: C 44

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DE LA GRENOUILLERE

SIREN 822319174

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEX RIAULT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1991

ANNE-SOPHIE RIAULT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

CLAIRE RIAULT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

LAURENT RIAULT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

LAURENCE RIAULT (LAIGLE)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: ROUTE DES DEUX HAIES
Localité terrain: LES NOYERS
Commune source: 27445
SIREN demandeur: 822319174
SIRET demandeur: 82231917400014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LES NOYERS
Code postal demandeur: 27720
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-02
Prise en compte ouverture chantier: 2022-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-08
Date réelle de dépôt: 28/01/2022
Date réelle d’autorisation: 28/01/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 28/01/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Permis de demolir

07/06/2016

02744516A0005

Les Noyers, Eure

Logements : - Surface : -