Logements créés
1
Permis de construire
Autorisé
07931417S0002
Nouvelle construction
Adresse
9 RTE DE MELLE LE JEUNE LIE SOMPT 79110
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
30 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
0 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2017
Autorisation
18/02/2018
Décision
18/02/2018
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Sompt (79314)
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine (75)
- Code postal
- 79110
- Adresse
- 9 RTE DE MELLE LE JEUNE LIE SOMPT 79110
Carte
Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation / logements
- Utilisation prévue
- Non renseigné ou autre utilisation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Un logement individuel
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 30 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 1
- Individuels créés
- 1
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2017
- Parcelle 1
- A 306
- Parcelle 2
- A 562
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 9
- Voie terrain
- RTE DE MELLE
- Lieu-dit terrain
- LE JEUNE LIE
- Localité terrain
- SOMPT
- Commune source
- 79314
- Localité demandeur
- SOMPT
- Code postal demandeur
- 79110
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2018-04
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2018-04
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2017
- Date réelle d’autorisation
- 18/02/2018
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 1
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
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Logements : 1
Surface : 0 m2
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