Permis de construire Autorisé

06324115V0002

Transformation avec extension de surface

Montpeyroux / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 3 PL DE L HUME MONTPEYROUX 63114

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

7 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.041 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

02/07/2015

Décision

02/07/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montpeyroux (63241)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63114
Adresse: 3 PL DE L HUME MONTPEYROUX 63114

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	331 m²	0 m²	0 m²	156 m²	147 m²
Locaux	235 m²	7 m²	0 m²	235 m²	244 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	235 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 5
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 5
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 2
3 pièces créés: 3
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA TOMETTE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AA 283

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: PL DE L HUME
Localité terrain: MONTPEYROUX
Commune source: 63241
SIREN demandeur: 804817294
SIRET demandeur: 80481729400015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: AUBIERE
Code postal demandeur: 63170
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 02/07/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 5
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : 1 Surface : 119 m²