Permis de construire Chantier commencé

03425513M0037

Nouvelle construction

Saint-Gely-Du-Fesc / Hérault / Occitanie

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Adresse RUE DES VAUTES ZAC DES VAUTES - LOT. 1B SAINT-GELY-DU-FESC 34980

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

671 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.795 m²

Dates du dossier

Dépôt

12/12/2013

Autorisation

15/11/2013

Décision

15/11/2013

Début chantier

12/12/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Gely-Du-Fesc (34255)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34980
Adresse: RUE DES VAUTES ZAC DES VAUTES - LOT. 1B SAINT-GELY-DU-FESC 34980

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	116 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	555 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OPAL
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: BX 102
Parcelle 2: BX 85

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OPAL

SIREN 797900180

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AHMED OUZZINE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

ALAIN PHILIPPE ANTONAC

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

DRISS OUZZINE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

FLORENT LOUIS CHARLES PIEYRE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

GERARD ANGE-MARIE LEGAZ

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES VAUTES
Lieu-dit terrain: ZAC DES VAUTES - LOT. 1B
Localité terrain: SAINT-GELY-DU-FESC
Commune source: 34255
SIREN demandeur: 797900180
SIRET demandeur: 79790018000010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LE CRES
Code postal demandeur: 34920
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2013-11
Prise en compte ouverture chantier: 2016-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-02
Date réelle de dépôt: 12/12/2013
Date réelle d’autorisation: 15/11/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 12/12/2013
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 1
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/03/2014