Declaration prealable Travaux terminés

0850172500026

Transformation avec diminution de surface

Beaurepaire / Vendée / Pays de la Loire

Exporter PDF

Adresse 15 RUE DES MAUGES BEAUREPAIRE 85500

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

82 m²

Surface du terrain

1.437 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

06/06/2025

Décision

06/06/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

28/04/2026

Localisation

Commune: Beaurepaire (85017)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85500
Adresse: 15 RUE DES MAUGES BEAUREPAIRE 85500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 82 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 82 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	608 m²	0 m²	82 m²	526 m²	526 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 5
Individuels créés: 5
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 2
3 pièces créés: 3
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ABC2DS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: B 780
Parcelle 2: B 781
Parcelle 3: B 782

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: RUE DES MAUGES
Localité terrain: BEAUREPAIRE
Commune source: 85017
SIREN demandeur: 942785544
SIRET demandeur: 94278554400019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BEAUREPAIRE
Code postal demandeur: 85500
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 06/06/2025
Date réelle d’achèvement travaux: 28/04/2026
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 5
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 08/01/2026