Permis de construire Chantier commencé

02619218N0004

Transformation avec extension de surface

Montbrison-Sur-Lez / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 285 CHEM DE GRAMENON MONTBRISON-SUR-LEZ 26770

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

70 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

62.684 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

12/07/2018

Décision

12/07/2018

Début chantier

07/01/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montbrison-Sur-Lez (26192)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26770
Adresse: 285 CHEM DE GRAMENON MONTBRISON-SUR-LEZ 26770

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	163 m²	70 m²	0 m²	0 m²	47 m²
Locaux	157 m²	0 m²	0 m²	47 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	47 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 2
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: B 97
Parcelle 2: B 96
Parcelle 3: B 95

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 285
Voie terrain: CHEM DE GRAMENON
Localité terrain: MONTBRISON-SUR-LEZ
Commune source: 26192
Localité demandeur: COLONZELLE
Code postal demandeur: 26230
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2018-08
Prise en compte ouverture chantier: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 12/07/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 07/01/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Piscine

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

15/01/2019