Permis de construire Travaux terminés

06112314B0001

Nouvelle construction

Coulonces / Orne / Normandie

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Adresse LE BOURG COULONCES 61160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

594 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

24.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

12/07/2015

Autorisation

24/07/2014

Décision

24/07/2014

Début chantier

13/10/2014

Fin travaux

12/07/2015

Localisation

Commune: Coulonces (61123)
Département: Orne (61)
Région: Normandie (28)
Code postal: 61160
Adresse: LE BOURG COULONCES 61160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.434 m²	297 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.434 m²	297 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC PATRIER
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: 0A 527

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE BOURG
Localité terrain: COULONCES
Commune source: 61123
SIREN demandeur: 344149422
SIRET demandeur: 34414942200018
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: COULONCES
Code postal demandeur: 61160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-08
Prise en compte ouverture chantier: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 12/07/2015
Date réelle d’autorisation: 24/07/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 13/10/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 12/07/2015
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 392 m²