Permis de construire Autorisé

0341922400017

Extension de surface sans transformation

Palavas Les Flots / Hérault / Occitanie

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Adresse 12 RUE DES SIFFLEURS PALAVAS LES FLOTS 34250

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

44 m²

Surface démolie

3 m²

Surface du terrain

1.072 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

11/12/2024

Décision

11/12/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Palavas Les Flots (34192)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34250
Adresse: 12 RUE DES SIFFLEURS PALAVAS LES FLOTS 34250

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 3 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 3 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	44 m²	0 m²	0 m²
Locaux	93 m²	0 m²	3 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CFMA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: BL 346

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RUE DES SIFFLEURS
Localité terrain: PALAVAS LES FLOTS
Commune source: 34192
SIREN demandeur: 951248749
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: PALAVAS LES FLOTS
Code postal demandeur: 34250
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2024-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 11/12/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 14 m²

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Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 11/09/2025

0341922500054

Palavas Les Flots, Hérault

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 09/04/2025

0341922500028

Palavas Les Flots, Hérault

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 75 m²