Permis de construire Travaux terminés

04419820Z1030

Nouvelle construction

Les Sorinieres / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 13 1 RUE DES ECOLES LES SORINIERES 44840

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.342 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.529 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

01/10/2020

Décision

01/10/2020

Début chantier

04/01/2021

Fin travaux

27/04/2023

Localisation

Commune: Les Sorinieres (44198)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44840
Adresse: 13 1 RUE DES ECOLES LES SORINIERES 44840

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence sociale

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.357 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	985 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 20
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 20
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 10
3 pièces créés: 5
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: NANTES METROPOLE AMENAGEMENT
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AD 310
Parcelle 2: AD 541

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

NANTES METROPOLE AMENAGEMENT

SIREN 345002281

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HASSAN BOUFLIM

Directeur Général - né(e) en 1967

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes suppléant

SALUSTRO REYDEL

SIREN 652044371

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BEATRICE ANNE DE BLAUWE (GRANCHET)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 13 1
Voie terrain: RUE DES ECOLES
Localité terrain: LES SORINIERES
Commune source: 44198
SIREN demandeur: 345002281
SIRET demandeur: 34500228100045
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: NANTES
Code postal demandeur: 44009
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-10
Prise en compte ouverture chantier: 2021-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 01/10/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 04/01/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 27/04/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 20
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Les Sorinieres, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 20 Surface : 1.204 m²