Permis de construire Autorisé

05917519Z0006

Non renseigné

Dimont / Nord / Hauts-de-France

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Adresse TROUEE DE PIERROT OFFIES DIMONT 59216

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

99.571 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

10/02/2020

Décision

10/02/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Dimont (59175)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59216
Adresse: TROUEE DE PIERROT OFFIES DIMONT 59216

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE LA CHAPELLE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: WD 41
Parcelle 2: WD 104
Parcelle 3: WD 100

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE LA CHAPELLE

SIREN 422129957

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CATHY HUBERTE DUTREMEE (SOTTIAUX)

Gérant - né(e) en 1968

GUILLAUME ANDRE MICHEL DUTREMEE

Gérant - né(e) en 1992

JEREMY PASCAL DUTREMEE

Gérant - né(e) en 1994

PASCAL DUTREMEE

Gérant - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: TROUEE DE PIERROT
Lieu-dit terrain: OFFIES
Localité terrain: DIMONT
Commune source: 59175
SIREN demandeur: 422129957
SIRET demandeur: 42212995700011
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: DIMONT
Code postal demandeur: 59216
Prise en compte autorisation: 2020-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 10/02/2020

Dossiers potentiellement liés

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Permis d amenager

10/02/2020

05917519Z0006

Dimont, Nord

Dimont, Nord

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2.268 m²