Permis de construire Travaux terminés

08305713B0006

Nouvelle construction

Flassans-Sur-Issole / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse ROUVIERE FLASSANS-SUR-ISSOLE 83340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

100 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

31.420 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

06/04/2013

Décision

06/04/2013

Début chantier

06/04/2013

Fin travaux

17/04/2013

Localisation

Commune: Flassans-Sur-Issole (83057)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83340
Adresse: ROUVIERE FLASSANS-SUR-ISSOLE 83340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	100 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	100 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES CEDRES
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: B 142

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES CEDRES

SIREN 429214919

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PAULINE CAMILLE ROSEAU

Gérant - né(e) en 1989

REMY GUY MARIE ROSEAU

Gérant - né(e) en 1950

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: ROUVIERE
Localité terrain: FLASSANS-SUR-ISSOLE
Commune source: 83057
SIREN demandeur: 429214919
SIRET demandeur: 42921491900012
Code APE demandeur: 93.21Z
Localité demandeur: FLASSANS-SUR-ISSOLE
Code postal demandeur: 83340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-05
Prise en compte ouverture chantier: 2013-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 06/04/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 06/04/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 17/04/2013
Type de service public: Non rempli

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