Permis de construire Chantier commencé

01310613F0027

Nouvelle construction

Septemes / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse AV DU 8 MAI 1945 SEPTEMES

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.924 m²

Surface démolie

470 m²

Surface du terrain

3.122 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

15/01/2014

Décision

15/01/2014

Début chantier

01/08/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Septemes (13106)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13240
Adresse: AV DU 8 MAI 1945 SEPTEMES

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 470 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 220 m²
Locaux démolis: 250 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	220 m²	0 m²	220 m²
Locaux	250 m²	962 m²	250 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	962 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE SEPTEMES LES VALLONS
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AP 152
Parcelle 2: AP 8

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE SEPTEMES LES VALLONS

SIREN 211301064

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AV DU 8 MAI 1945
Localité terrain: SEPTEMES
Commune source: 13106
SIREN demandeur: 211301064
SIRET demandeur: 21130106400013
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SEPTEMES LES VALLONS
Code postal demandeur: 13240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-01
Prise en compte ouverture chantier: 2014-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 15/01/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/08/2014
Type de service public: Culture et loisir

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 03/07/2013