Permis de construire Travaux terminés

00920221A0002

Nouvelle construction

Montegut-Plantaurel / Ariège / Occitanie

Exporter PDF

Adresse CHATEAU VIEUX MONTEGUT-PLANTAUREL 09120

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.100 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/11/2023

Autorisation

14/09/2021

Décision

14/09/2021

Début chantier

27/09/2021

Fin travaux

01/11/2023

Localisation

Commune: Montegut-Plantaurel (09202)
Département: Ariège (09)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 09120
Adresse: CHATEAU VIEUX MONTEGUT-PLANTAUREL 09120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	550 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	550 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU CHATEAUVIEUX
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 0B 1595
Parcelle 2: 0B 1598

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU CHATEAUVIEUX (GAEC)

SIREN 493791081

Personnes physiques identifiées dans cette branche

REMI DENJEAN

Gérant - né(e) en 1987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHATEAU VIEUX
Localité terrain: MONTEGUT-PLANTAUREL
Commune source: 09202
SIREN demandeur: 493791081
SIRET demandeur: 49379108100018
Code APE demandeur: 01.45Z
Localité demandeur: MONTEGUT PLANTAUREL
Code postal demandeur: 09120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-09
Prise en compte ouverture chantier: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 01/11/2023
Date réelle d’autorisation: 14/09/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 27/09/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 01/11/2023
Type de service public: Non rempli

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/04/2026

0092022600002

Montegut-Plantaurel, Ariège

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/03/2026

0092022600001

Montégut-Plantaurel, Ariège

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 73 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 22/07/2025

0092022500002

Montegut Plantaurel, Ariège

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 78 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/03/2025

00920224A0004

Montegut-Plantaurel, Ariège

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/03/2023

00920223A0001

Montegut Plantaurel, Ariège

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/09/2020

00920220A0005

Montegut-Plantaurel, Ariège

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 121 m²