Permis de construire Autorisé

08119615C0003

Nouvelle construction

Noailhac / Tarn / Occitanie

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Adresse 5 RUE DE LA CROUZARIE NOAILHAC 81490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

126 m²

Surface démolie

94 m²

Surface du terrain

287 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

16/09/2015

Décision

16/09/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Noailhac (81196)
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 81490
Adresse: 5 RUE DE LA CROUZARIE NOAILHAC 81490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 94 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 94 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	94 m²	0 m²	94 m²
Locaux	0 m²	126 m²	0 m²
Commerce	0 m²	126 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DU GANOUBRE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AB 29

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DU GANOUBRE

SIREN 811997337

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MELANIE MARIE BRUNIQUEL (ROUCARIES)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

SEBASTIEN YVES PIERRE BRUNIQUEL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5
Voie terrain: RUE DE LA CROUZARIE
Localité terrain: NOAILHAC
Commune source: 81196
SIREN demandeur: 811997337
SIRET demandeur: 81199733700019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: NOAILHAC
Code postal demandeur: 81490
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 16/09/2015
Type de service public: Non rempli

Noailhac, Tarn

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 124 m²