Declaration prealable Autorisé

05936720V0039

Diminution de surface sans transformation

Lys-Lez-Lannoy / Nord / Hauts-de-France

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Adresse CTRE COMMERCIAL D AUCHAN LYS-LEZ-LANNOY 59390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2 m²

Surface démolie

4 m²

Surface du terrain

4.484 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

07/08/2020

Décision

07/08/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Lys-Lez-Lannoy (59367)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59390
Adresse: CTRE COMMERCIAL D AUCHAN LYS-LEZ-LANNOY 59390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 4 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 4 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	27.468 m²	2 m²	4 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CEETRUS FRANCE
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AD 198

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CTRE COMMERCIAL D AUCHAN
Localité terrain: LYS-LEZ-LANNOY
Commune source: 59367
SIREN demandeur: 969201532
SIRET demandeur: 96920153200039
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VILLENEUVE D'ASCQ
Code postal demandeur: 59656
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 07/08/2020
Type de service public: Non rempli

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