Permis de construire Travaux terminés

09305721B0026

Nouvelle construction

Les Pavillons-Sous-Bois / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

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Adresse BOULEVARD DE PARIS LES PAVILLONS-SOUS-BOIS 93320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.631 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

22.189 m²

Dates du dossier

Dépôt

06/10/2023

Autorisation

21/01/2022

Décision

21/01/2022

Début chantier

24/04/2023

Fin travaux

06/10/2023

Localisation

Commune: Les Pavillons-Sous-Bois (93057)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93320
Adresse: BOULEVARD DE PARIS LES PAVILLONS-SOUS-BOIS 93320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.385 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	246 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TRIALISSIMMO
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: C 38

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TRIALISSIMMO

SIREN 500940168

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE CHAUSSON

Directeur Général - né(e) en 1952

RAPHAEL CONVERS

Directeur Général - né(e) en 1978

YANN GUAUS

Directeur Général - né(e) en 1978

PIERRE-GEORGES CHAUSSON

Président de SAS - né(e) en 1961

Commissaire aux comptes titulaire

510843360

SIREN 510843360

Commissaire aux comptes suppléant

ACA NEXIA (ACA NEXIA) (ACA NEXIA)

SIREN 331057406

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER JURAMIE

Directeur Général - né(e) en 1970

Société liée

402889794

SIREN 402889794

Commissaire aux comptes titulaire

481805240

SIREN 481805240

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BOULEVARD DE PARIS
Localité terrain: LES PAVILLONS-SOUS-BOIS
Commune source: 93057
SIREN demandeur: 500940168
SIRET demandeur: 50094016800023
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: SAINT ALBAN
Code postal demandeur: 31142
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-01
Prise en compte ouverture chantier: 2023-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-03
Date réelle de dépôt: 06/10/2023
Date réelle d’autorisation: 21/01/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 24/04/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 06/10/2023
Type de service public: Non rempli

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