Permis de construire Autorisé

0792072600001

Non renseigné

La-Petite-Boissiere / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LA VALENTINIÈRE LA-PETITE-BOISSIERE 79700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.040 m²

Dates du dossier

Dépôt

Non renseignée

Autorisation

04/06/2026

Décision

04/06/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La-Petite-Boissiere (79207)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79700
Adresse: LA VALENTINIÈRE LA-PETITE-BOISSIERE 79700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE LA PETITE BOISSIERE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA VALENTINIÈRE
Localité terrain: LA-PETITE-BOISSIERE
Commune source: 79207
SIREN demandeur: 217902071
SIRET demandeur: 21790207100018
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LA PETITE-BOISSIÈRE
Code postal demandeur: 79700
Prise en compte autorisation: 2026-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-06
Date réelle d’autorisation: 04/06/2026

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable Décision du 21/05/2026