Permis de construire Chantier commencé

0775101600006

Nouvelle construction

Villeneuve-Saint-Denis / Seine-et-Marne / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse 5 BIS RUE DE LA SOURCE VILLENEUVE-SAINT-DENIS 77174

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

117 m²

Surface démolie

39 m²

Surface du terrain

691 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

27/07/2016

Décision

27/07/2016

Début chantier

18/10/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Villeneuve-Saint-Denis (77510)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77174
Adresse: 5 BIS RUE DE LA SOURCE VILLENEUVE-SAINT-DENIS 77174

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 39 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 39 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	39 m²	117 m²	39 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: A 70
Parcelle 2: A 69

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5 BIS
Voie terrain: RUE DE LA SOURCE
Localité terrain: VILLENEUVE-SAINT-DENIS
Commune source: 77510
Localité demandeur: VILLENEUVE-SAINT-DENIS
Code postal demandeur: 77174
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-08
Prise en compte ouverture chantier: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 27/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 18/10/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/02/2017

0775101600010

Villeneuve-Saint-Denis, Seine-et-Marne

Nouvelle construction

Logements : 90 Surface : 6.045 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/01/2017

0775101600008

Villeneuve-Saint-Denis, Seine-et-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 147 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/11/2016

0775101600007

Villeneuve-Saint-Denis, Seine-et-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 157 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/10/2016

0775101600004

Villeneuve-Saint-Denis, Seine-et-Marne

Nouvelle construction

Logements : 94 Surface : 7.351 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/08/2016

0775101600005

Villeneuve-Saint-Denis, Seine-et-Marne

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 218 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/06/2016

0775101600002

Champigny-Sur-Marne, Seine-et-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 161 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/03/2016

0775101600003

Villeneuve-Saint-Denis, Seine-et-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 103 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/03/2016

0775101600001

Villeneuve-Saint-Denis, Seine-et-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 175 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 04/07/2025

0775102500008

Villeneuve-Saint-Denis, Seine-et-Marne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/08/2024

0775102400004

Villeneuve-Saint-Denis, Seine-et-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 125 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/06/2024

0775102400003

Villeneuve-Saint-Denis, Seine-et-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 143 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/03/2024

0775102400001

Villeneuve Saint Denis, Seine-et-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 83 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/06/2023

0775102300004

Villeneuve-Saint-Denis, Seine-et-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 66 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/12/2017

0775101700015

Villeneuve Saint Denis, Seine-et-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 164 m²