Permis de construire Travaux terminés

00608818S0204

Transformation sans extension ni diminution de surface

Nice / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 33 RUE DELILLE NICE 06000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

507 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

23/01/2019

Décision

23/01/2019

Début chantier

02/09/2020

Fin travaux

11/07/2022

Localisation

Commune: Nice (06088)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06000
Adresse: 33 RUE DELILLE NICE 06000

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	786 m²
Locaux	786 m²	0 m²	0 m²	786 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 17
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 17
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 16
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AR DELILLE
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: LD 174

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AR DELILLE

SIREN 878877604

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment et solidairement responsable

CLESEM

SIREN 852934900

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE ROGER CAUQUIL

Président de SAS - né(e) en 1969

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

ETUDES ET REALISATIONS CHRISTOPHE BOUSQUET (E.R.C.B.) (AZUR REALISATION)

SIREN 533624110

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE BOUSQUET

Gérant - né(e) en 1974

Associé indéfiniment et solidairement responsable

ORSU

SIREN 877807248

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRA CARINE LECABLE

Directeur Général - né(e) en 1974

ALAIN THIERRY PEREZ

Président de SAS - né(e) en 1971

Associé indéfiniment et solidairement responsable

S.C.I. CAPALA

SIREN 803880244

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIA CAROLINE PAOLA SPAGNOLO

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

OSVALDO MICHEL PIERRE SPAGNOLO

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

MARISE DOMINIQUE SPAGNOLO (CANALE)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1953

SALVATORE SYLVIO SPAGNOLO

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1952

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 33
Voie terrain: RUE DELILLE
Localité terrain: NICE
Commune source: 06088
SIREN demandeur: 878877604
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: NICE
Code postal demandeur: 06200
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-01
Prise en compte ouverture chantier: 2020-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 23/01/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 02/09/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 11/07/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 17
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type d’annexe: Pas d’annexe

Nice, Alpes-Maritimes

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 78 m²