Permis de construire Autorisé

08411622N0009

Nouvelle construction

Saint-Romain-En-Viennois / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 95 CHEMIN CHAMPLONG SAINT-ROMAIN-EN-VIENNOIS 84110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.042 m²

Surface démolie

1.440 m²

Surface du terrain

19.199 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

09/01/2023

Décision

09/01/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Romain-En-Viennois (84116)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84110
Adresse: 95 CHEMIN CHAMPLONG SAINT-ROMAIN-EN-VIENNOIS 84110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.440 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 720 m²
Agricole démoli: 720 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	720 m²	1.021 m²	720 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	720 m²	1.021 m²	720 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES SAU'LIVIERS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0A 602
Parcelle 2: 0A 1402
Parcelle 3: 0A 604

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES SAU'LIVIERS

SIREN 920819612

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AUDREY SAUVAYRE

Gérant - né(e) en 1989

MARIE LAURENCE SAUVAYRE (DE COURTEMANCHE-BOISNORMAND DE LA CLEMENDIERE )

Gérant - né(e) en 1965

YOAN SAUVAYRE

Gérant - né(e) en 2001

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 95 CHEMIN CHAMPLONG
Localité terrain: SAINT-ROMAIN-EN-VIENNOIS
Commune source: 84116
SIREN demandeur: 920819612
SIRET demandeur: 92081961200010
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: SAINT-ROMAIN-EN-VIENNOIS
Code postal demandeur: 84110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 09/01/2023
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/02/2023