Permis de construire Autorisé

01311224F0003

Non renseigné

Velaux / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 277 CH DU MOULIN VELAUX 13880

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

802 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

17/10/2024

Décision

17/10/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Velaux (13112)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13880
Adresse: 277 CH DU MOULIN VELAUX 13880

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: BM 177
Parcelle 2: BM 257

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 277
Voie terrain: CH DU MOULIN
Localité terrain: VELAUX
Commune source: 13112
Localité demandeur: VELAUX
Code postal demandeur: 13880
Prise en compte autorisation: 2024-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 17/10/2024

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