Permis de construire Autorisé

05954616A0017

Nouvelle construction

Saint Sylvestre-Cappel / Nord / Hauts-de-France

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Adresse MACQUART MEULEN SAINT SYLVESTRE-CAPPEL

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.240 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.855 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

08/03/2017

Décision

08/03/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Sylvestre-Cappel (59546)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59114
Adresse: MACQUART MEULEN SAINT SYLVESTRE-CAPPEL

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	620 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	620 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CUMA LA CAPPELLOISE
Code juridique demandeur: 6316
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZH 145

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CUMA LA CAPPELLOISE

SIREN 394436406

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS CLAUDE ALAIN DANNEELS

Administrateur - né(e) en 1976

STEPHANE PASCAL JOHANNES VANBREMEERSCH

Administrateur - né(e) en 1980

ARNAUD MAXIME PIERRE PARENT

Autre - né(e) en 1977

Société liée

499032381

SIREN 499032381

Société liée

810678268

SIREN 810678268

Société liée

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE SOETE

SIREN 803602572

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GERARD ERIC CORNIL SOETE

Gérant - né(e) en 1963

NICOLAS PATRICE PAUL SOETE

Gérant - né(e) en 1998

PATRICE PAUL SERGE SOETE

Gérant - né(e) en 1987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: MACQUART MEULEN
Localité terrain: SAINT SYLVESTRE-CAPPEL
Commune source: 59546
SIREN demandeur: 394436406
Code APE demandeur: 01.61Z
Localité demandeur: TERDEGHEM
Code postal demandeur: 59114
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 08/03/2017
Type de service public: Non rempli

Saint Sylvestre Cappel, Nord

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 137 m²