Permis de construire Chantier commencé

04906816A0007

Nouvelle construction

Champtoce-Sur-Loire / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse LA BROSSETERIE CHAMPTOCE-SUR-LOIRE 49123

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

702 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.220 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

29/09/2016

Décision

29/09/2016

Début chantier

29/09/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Champtoce-Sur-Loire (49068)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49123
Adresse: LA BROSSETERIE CHAMPTOCE-SUR-LOIRE 49123

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	187 m²	351 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	187 m²	351 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AVIAGEN FRANCE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: D 78

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AVIAGEN FRANCE

SIREN 525356028

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

RSM OUEST

SIREN 864800388

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIST JACQUES PIERRE FOURNIER

Gérant - né(e) en 1964

CELINE BRAUD

Gérant - né(e) en 1979

CHRISTOPHE BLANDIN

Gérant - né(e) en 1976

DELPHINE LEMONNIER

Gérant - né(e) en 1980

ERIC GUILLERMOU

Gérant - né(e) en 1989

FRANCOISE DROGOU

Gérant - né(e) en 1965

JEAN-MICHEL PICAUD

Gérant - né(e) en 1961

VINCENT JEANNEAU

Gérant - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA BROSSETERIE
Localité terrain: CHAMPTOCE-SUR-LOIRE
Commune source: 49068
SIREN demandeur: 525356028
SIRET demandeur: 52535602800023
Code APE demandeur: 01.47Z
Localité demandeur: BEAUCOUZE
Code postal demandeur: 49070
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-09
Prise en compte ouverture chantier: 2017-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 29/09/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 29/09/2016
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/01/2017