Permis de construire Travaux terminés

05770819M0007

Nouvelle construction

Metz / Moselle / Grand Est

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

956 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

29/04/2021

Autorisation

26/06/2019

Décision

26/06/2019

Début chantier

06/01/2020

Fin travaux

29/04/2021

Localisation

Commune: Metz (57708)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57000
Adresse: Non renseigné

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	956 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 16
Individuels créés: 16
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 10
3 pièces créés: 6
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: METZ HABITAT TERRITOIRE
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT METZ METROPOLE (OPH)

SIREN 779995224

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-NOELLE GENEVIEVE QUILLOT

Administrateur - né(e) en 1950

BARBARA HARO (ESCHENBRENNER)

Administrateur - né(e) en 1979

CATHERINE MARGUERITE PAULE BASSOT

Administrateur - né(e) en 1955

CEDRIC THIERRY GOUTH

Administrateur - né(e) en 1981

CHANTAL AIMEE MERLIN

Administrateur - né(e) en 1964

CHRISTINE PEPPOLONI

Administrateur - né(e) en 1977

CLAUDINE ETESSE (MARTIN)

Administrateur - né(e) en 1953

DANIELLE ERNESTINE JOSETTE STEIN (GERARD)

Administrateur - né(e) en 1946

DOAN TRANG TRAN

Administrateur - né(e) en 1972

FRANCIS PAUL GEORGES DOERFLINGER

Administrateur - né(e) en 1954

FRANCOISE JOSEPHINE FERRARO (ROTAR)

Administrateur - né(e) en 1960

JACQUES MARCEL JEAN CLEMENT

Administrateur - né(e) en 1951

JEAN GEORGES SCHERER

Administrateur - né(e) en 1949

LUCIEN ARMAND SCHULLER

Administrateur - né(e) en 1944

MARILYNE WEBERT (ROSSO)

Administrateur - né(e) en 1959

MARTINE MADELEINE THERESE LUCKHAUS (HIRTZ)

Administrateur - né(e) en 1950

MICHEL GOCEL

Administrateur - né(e) en 1973

PATRICE NZIHOU

Administrateur - né(e) en 1961

RAYMOND JOSEPH JULIEN WEINHEIMER

Administrateur - né(e) en 1952

SALVATORE TABONE

Administrateur - né(e) en 1954

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 57708
SIREN demandeur: 779995224
SIRET demandeur: 77999522400010
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: METZ
Code postal demandeur: 57000
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2021-09
Prise en compte ouverture chantier: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-10
Date réelle de dépôt: 29/04/2021
Date réelle d’autorisation: 26/06/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 06/01/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 29/04/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 16
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Verny, Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 128 m²