Permis d amenager Chantier commencé

02616612V0002

Non renseigné

Loriol-Sur-Drome / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse AV FREDERIC MISTRAL LORIOL-SUR-DROME 26270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

11/04/2013

Décision

11/04/2013

Début chantier

01/10/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Loriol-Sur-Drome (26166)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26270
Adresse: AV FREDERIC MISTRAL LORIOL-SUR-DROME 26270

Carte

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: ZE 477
Parcelle 2: ZE 478
Parcelle 3: ZE 480

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AV FREDERIC MISTRAL
Localité terrain: LORIOL-SUR-DROME
Commune source: 26166
Localité demandeur: LORIOL-SUR-DROME
Code postal demandeur: 26270
Prise en compte autorisation: 2013-04
Prise en compte ouverture chantier: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 11/04/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2013

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