Permis de construire Autorisé

0690921800036

Nouvelle construction

Gleize / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 695 RTE D EPINAY GLEIZE 69400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

18.582 m²

Surface démolie

10.668 m²

Surface du terrain

17.989 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

19/12/2018

Décision

19/12/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Gleize (69092)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69400
Adresse: 695 RTE D EPINAY GLEIZE 69400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 10.668 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 5.334 m²
Service public démoli: 5.334 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	5.334 m²	9.291 m²	5.334 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	5.334 m²	9.291 m²	5.334 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE
Code juridique demandeur: 7364
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AD 73
Parcelle 2: AD 52

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE

SIREN 266900257

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 695
Voie terrain: RTE D EPINAY
Localité terrain: GLEIZE
Commune source: 69092
SIREN demandeur: 266900257
SIRET demandeur: 26690025700046
Code APE demandeur: 86.10Z
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 19/12/2018
Type de service public: Santé

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/03/2019