Permis de construire Travaux terminés

0913151330015

Transformation avec extension de surface

Itteville / Essonne / Île-de-France

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Adresse RUE GEORGES SAND - PLACE DE NEWICK ITTEVILLE 91760

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

812 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.805 m²

Dates du dossier

Dépôt

27/06/2016

Autorisation

18/07/2013

Décision

18/07/2013

Début chantier

16/01/2014

Fin travaux

27/06/2016

Localisation

Commune: Itteville (91315)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91760
Adresse: RUE GEORGES SAND - PLACE DE NEWICK ITTEVILLE 91760

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	260 m²	812 m²	0 m²	260 m²	260 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 18
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 18
Démolis: 0
1 pièce créé: 4
2 pièces créés: 3
3 pièces créés: 5
4 pièces créés: 5
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SA HLM L'ATHEGIENNE
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AO 267
Parcelle 2: AO 268
Parcelle 3: AO 269

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE GEORGES SAND -
Lieu-dit terrain: PLACE DE NEWICK
Localité terrain: ITTEVILLE
Commune source: 91315
SIREN demandeur: 957200926
SIRET demandeur: 95720092600013
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: ATHIS-MONS
Code postal demandeur: 91200
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-07
Prise en compte ouverture chantier: 2014-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-08
Date réelle de dépôt: 27/06/2016
Date réelle d’autorisation: 18/07/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 16/01/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 27/06/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 18
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/02/2014