Declaration prealable Autorisé

08515222A0166

Transformation sans extension ni diminution de surface

Les Achards / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse 8 RUE DE LA CAMAMINE LES ACHARDS 85150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

23/11/2022

Décision

23/11/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Achards (85152)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85150
Adresse: 8 RUE DE LA CAMAMINE LES ACHARDS 85150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	417 m²	417 m²	417 m²
Commerce	0 m²	0 m²	417 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI S.M.C.B.
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AK 488

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI S.M.C.B.

SIREN 441530698

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MAX CABRINI

Gérant - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: RUE DE LA CAMAMINE
Localité terrain: LES ACHARDS
Commune source: 85152
SIREN demandeur: 441530698
SIRET demandeur: 44153069800014
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: VENANSAULT
Code postal demandeur: 85190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 23/11/2022
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 13/12/2022

08515222A0171

Les Achards, Vendée

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²

Declaration prealable Décision du 05/12/2022

08515222A0169

Les Achards, Vendée

, Vendée

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 6 m²