Permis de construire Travaux terminés

0381311710007

Transformation avec extension de surface

Les Cotes D'arey / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse SAINT MARTI RUE DU SIFFET LES COTES D'AREY 38138

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

292 m²

Surface démolie

16 m²

Surface du terrain

1.472 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

16/11/2017

Décision

16/11/2017

Début chantier

12/03/2018

Fin travaux

27/03/2019

Localisation

Commune: Les Cotes D'arey (38131)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38138
Adresse: SAINT MARTI RUE DU SIFFET LES COTES D'AREY 38138

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 16 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 16 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	378 m²	292 m²	0 m²	0 m²	109 m²
Locaux	405 m²	0 m²	16 m²	109 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	109 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 4
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 3
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AY 219

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: SAINT MARTI
Lieu-dit terrain: RUE DU SIFFET
Localité terrain: LES COTES D'AREY
Commune source: 38131
Localité demandeur: EYZIN-PINET
Code postal demandeur: 38780
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-11
Prise en compte ouverture chantier: 2018-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 16/11/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 12/03/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 27/03/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 4
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Plusieurs annexes

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Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 27/11/2017