Permis d amenager Chantier commencé

04731522C0002

Nouvelle construction

Trentels / Lot-et-Garonne / Nouvelle-Aquitaine

Exporter PDF

Adresse ROUTE DU LOT FERRIER TRENTELS 47140

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

252 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

40.038 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

02/03/2023

Décision

02/03/2023

Début chantier

14/04/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Trentels (47315)
Département: Lot-et-Garonne (47)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 47140
Adresse: ROUTE DU LOT FERRIER TRENTELS 47140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Non résidentiel
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	168 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	84 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LE TILLEUL
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: C 1009
Parcelle 2: C 1004
Parcelle 3: C 1010

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LE TILLEUL

SIREN 485182943

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN GUY DECOCK

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1957

ANNE MARIE LOUISE DINKEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

ARMELLE EDMEE NEGRE (TASSY)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985

CLAUDIA CHRISTINE MARIE-ELIANE RIPPOLL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1994

FABIENNE GAUBERT (PETIT)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1947

FRANCOIS-MICHEL DREVET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

GEOFFROY JEAN-SEBASTIEN YOUNESS MINET-DEDAOUIA (MINET)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1994

HELENE MARIE JACQUET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1992

JACQUES ALEXANDRE MIRENOWICZ

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

JOELLE JACQUELINE CHARLINE RICHARD (GARCETTE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1954

LUCIE CAMILLE DANY DECOCK

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

MICKAEL LACLE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

ROLAND LOUIS EUGENE KATZ

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1948

SIMON ETIENNE DECOCK

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

FREDERIC BOSQUE

Gérant - né(e) en 1964

Associé indéfiniment responsable

814180618

SIREN 814180618

Associé indéfiniment responsable

835189002

SIREN 835189002

Associé indéfiniment responsable

847702008

SIREN 847702008

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DU LOT
Lieu-dit terrain: FERRIER
Localité terrain: TRENTELS
Commune source: 47315
SIREN demandeur: 485182943
SIRET demandeur: 48518294300038
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MASQUIERES
Code postal demandeur: 47370
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-03
Prise en compte ouverture chantier: 2025-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 02/03/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 14/04/2025
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/03/2023

04731522C0002

Trentels, Lot-et-Garonne

Logements : - Surface : -