Permis de construire Travaux terminés

08200519S0017

Transformation avec extension de surface

Aucamville / Tarn-et-Garonne / Occitanie

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Adresse 16 ROUTE DU BURGAUD AUCAMVILLE 82600

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

10 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.475 m²

Dates du dossier

Dépôt

19/03/2020

Autorisation

07/11/2019

Décision

07/11/2019

Début chantier

18/11/2019

Fin travaux

19/03/2020

Localisation

Commune: Aucamville (82005)
Département: Tarn-et-Garonne (82)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 82600
Adresse: 16 ROUTE DU BURGAUD AUCAMVILLE 82600

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	165 m²	10 m²	0 m²	165 m²	165 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI VALETTE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: 0D 876
Parcelle 2: 0D 1073
Parcelle 3: 0D 1380

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI VALETTE

SIREN 829829639

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CELINE VALETTE (VIGNOL)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

CYRIL VALETTE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: ROUTE DU BURGAUD
Localité terrain: AUCAMVILLE
Commune source: 82005
SIREN demandeur: 829829639
SIRET demandeur: 82982963900014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: AUCAMVILLE
Code postal demandeur: 82600
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-11
Prise en compte ouverture chantier: 2019-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 19/03/2020
Date réelle d’autorisation: 07/11/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 18/11/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 19/03/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Autre annexe

Aucamville, Tarn-et-Garonne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²