Permis de construire Travaux terminés

0091762100001

Transformation avec extension de surface

Luzenac / Ariège / Occitanie

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Adresse PL TEILHET RN 20 LUZENAC 09250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

752 m²

Surface démolie

259 m²

Surface du terrain

6.488 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

11/08/2021

Décision

11/08/2021

Début chantier

27/09/2021

Fin travaux

31/10/2022

Localisation

Commune: Luzenac (09176)
Département: Ariège (09)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 09250
Adresse: PL TEILHET RN 20 LUZENAC 09250

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 259 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 161 m²
Locaux démolis: 49 m²
Service public démoli: 49 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	275 m²	0 m²	161 m²	114 m²	0 m²
Locaux	49 m²	376 m²	49 m²	0 m²	114 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	49 m²	376 m²	49 m²	0 m²	114 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CC DE LA HAUTE ARIEGE
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: C 640
Parcelle 2: C 718
Parcelle 3: C 638

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CC DE LA HAUTE ARIEGE

SIREN 200066363

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PL TEILHET
Lieu-dit terrain: RN 20
Localité terrain: LUZENAC
Commune source: 09176
SIREN demandeur: 200066363
SIRET demandeur: 20006636300017
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LUZENAC
Code postal demandeur: 09250
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-08
Prise en compte ouverture chantier: 2022-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 11/08/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 27/09/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 31/10/2022
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Culture et loisir

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/02/2022

0091762100004

Luzenac, Ariège

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 88 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 16/01/2022

0091762100016

Luzenac, Ariège

Luzenac, Ariège

Nouvelle construction

Logements : 3 Surface : 270 m²