Permis de construire Autorisé

04225619M0041

Nouvelle construction

Saint-Marcellin-En-Forez / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 3 ESPACE MARGUERITE GONON SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ 42680

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

369 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.449 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

16/04/2020

Décision

16/04/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Marcellin-En-Forez (42256)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42680
Adresse: 3 ESPACE MARGUERITE GONON SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ 42680

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	369 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 4
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: RPR MANAGEMENT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: BE 453

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

RPR MANAGEMENT

SIREN 507595692

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOSETTE JEANNE RICHARD (BRET)

Directeur Général - né(e) en 1941

DAVID LOUIS SIMON RICHARD

Président de SAS - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: ESPACE MARGUERITE GONON
Localité terrain: SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ
Commune source: 42256
SIREN demandeur: 507595692
SIRET demandeur: 50759569200017
Code APE demandeur: 68.31Z
Localité demandeur: ST JUST ST RAMBERT
Code postal demandeur: 42170
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 16/04/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 4
Type d’annexe: Pas d’annexe

Saint-Marcellin-En-Forez, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 144 m²