Logements créés
Non renseigné
Declaration prealable
Autorisé
01309616W0110
Extension de surface sans transformation
Adresse
LIEU DIT FRIGOULES ROUTE DE CACHAREL LES STES MARIES DE LA MER 13460
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
81 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
1.000 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2016
Autorisation
21/03/2017
Décision
21/03/2017
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Les Stes Maries De La Mer (13096)
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
- Code postal
- 13460
- Adresse
- LIEU DIT FRIGOULES ROUTE DE CACHAREL LES STES MARIES DE LA MER 13460
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Commerce
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 81 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 81 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2016
- Parcelle 1
- AS 64
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- LIEU DIT FRIGOULES
- Lieu-dit terrain
- ROUTE DE CACHAREL
- Localité terrain
- LES STES MARIES DE LA MER
- Commune source
- 13096
- Localité demandeur
- LES SAINTES MARIES DE LA MER
- Code postal demandeur
- 13460
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2018-05
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2018-05
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2016
- Date réelle d’autorisation
- 21/03/2017
- Type de service public
- Non rempli
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
01309623W0021
Saintes Maries De La Mer, Bouches-du-Rhône
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 11 m2
Declaration prealable
01309621W0021
Les Stes Maries De La Mer, Bouches-du-Rhône
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 87 m2
Declaration prealable
01309625W0110
Saintes Maries De La Mer, Bouches-du-Rhône
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 22 m2
Permis de construire
01309625W0009
Saintes Maries De La Mer, Bouches-du-Rhône
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 101 m2
Permis de construire
01309625W0008
Saintes Maries De La Mer, Bouches-du-Rhône
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 113 m2
Permis de construire
01309625W0006
Saintes Maries De La Mer, Bouches-du-Rhône
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 92 m2