Permis de construire Chantier commencé

01300122J0169

Nouvelle construction

Aix En Provence / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 19 AV MARCEL PAGNOL AIX EN PROVENCE 13090

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.044 m²

Surface démolie

2.284 m²

Surface du terrain

22.276 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

17/04/2023

Décision

17/04/2023

Début chantier

11/03/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Aix En Provence (13001)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13090
Adresse: 19 AV MARCEL PAGNOL AIX EN PROVENCE 13090

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.284 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 2.284 m²
Service public démoli: 2.284 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.284 m²	3.044 m²	2.284 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	2.284 m²	3.044 m²	2.284 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ASSOCIATION SAINT MICHEL
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: PO 45

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ASSOCIATION SAINT MICHEL

SIREN 782686190

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 19
Voie terrain: AV MARCEL PAGNOL
Localité terrain: AIX EN PROVENCE
Commune source: 13001
SIREN demandeur: 782686190
SIRET demandeur: 78268619000029
Code APE demandeur: 87.90A
Localité demandeur: AIX-EN-PROVENCE
Code postal demandeur: 13090
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-04
Prise en compte ouverture chantier: 2024-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 17/04/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 11/03/2024
Type de service public: Culture et loisir

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 06/04/2022