Permis de construire Autorisé

03805325B1023

Nouvelle construction

Lyon / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse Non renseigné

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.018 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

15/12/2025

Décision

15/12/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Lyon (38053)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69007
Adresse: Non renseigné

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.018 m²	1.018 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SNC DES MARRONNIERS BERJALLIENS
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SNC DES MARRONNIERS BERJALLIENS

SIREN 897845384

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE FRANCOIS MICHEL GUERCI

Gérant - né(e) en 1958

Autre

497742015

SIREN 497742015

Autre

BRICE ROBERT PARTICIPATIONS - PAR ABREVIATION B.R.P.

SIREN 339868671

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

434123477

SIREN 434123477

Président de SAS

FINANCIERE DE SAINT SORLIN

SIREN 503338097

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRICE PATRICE LOUIS ROBERT

Gérant - né(e) en 1953

NEIL ROBERT

Gérant - né(e) en 1998

STEVE MAXIME LOUIS ROBERT

Gérant - né(e) en 1992

Directeur Général

JPD CONSULTING

SIREN 505236232

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PASCAL JACQUES MICHEL DENYS

Gérant - né(e) en 1963

Directeur Général

THIERRY ROBERT SAS

SIREN 507436137

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARIELLE ROBERT (CLEMENT)

Directeur Général - né(e) en 1959

FANÉLY DUQUAIRE (ROBERT)

Directeur Général - né(e) en 1990

THIERRY ROBERT

Président de SAS - né(e) en 1958

Autre

CMC PROMOTION (CMC)

SIREN 353136047

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL CHARVANEL

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1973

SOPHIE MARTINE GUERCI (GABRIELLE)

Directeur Général - né(e) en 1959

CHRISTOPHE GUERCI (GUERCI)

Président de SAS - né(e) en 1958

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS

SIREN 351497649

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND GILBERT LOUIS CELSE

Autre - né(e) en 1972

BRUNO LOUIS POUGET

Autre - né(e) en 1978

CHRISTOPHE MATHIEU SUSZYLO

Autre - né(e) en 1966

DAMIEN ROGER ANTOINE LOUIS MEUNIER

Autre - né(e) en 1983

EMMANUEL ANDRE JEAN-PAUL CHARNAVEL

Autre - né(e) en 1973

FREDERIC CLAIRET

Autre - né(e) en 1974

FREDERIC MAUREL

Autre - né(e) en 1961

GUILLAUME PIERRE MARIE BOUCLIER

Autre - né(e) en 1972

JEROME NICOLAS NEYRET

Autre - né(e) en 1986

MARINE CAMBOLIN

Autre - né(e) en 1976

NICOLAS QUAIREL

Autre - né(e) en 1976

PAUL-ARMEL MARIE JUNNE

Autre - né(e) en 1979

PHILIPPE ALBERT JEAN AUBERT

Autre - né(e) en 1975

PIERRE BELUZE

Autre - né(e) en 1961

RAPHAELLE PASCALE FAURE (PRORIOL)

Autre - né(e) en 1972

SEVERINE HERVET

Autre - né(e) en 1983

SYLVAIN GERARD DOSSE

Autre - né(e) en 1970

ALAIN CAMILLE LOUIS CHAVANCE

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

YOUXTA AUDIT

SIREN 392958047

Autre

JPD CONSULTING

SIREN 505236232

Autre

THIERRY ROBERT SAS

SIREN 507436137

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 38053
SIREN demandeur: 897845384
SIRET demandeur: 89784538400014
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69007
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 15/12/2025
Type de service public: Non rempli

Bourgoin-Jallieu, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 68 m²