Permis de construire Travaux terminés

00325315Y0002

Diminution de surface sans transformation

Saint-Pourcain-Sur-Besbre / Allier / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE BOURG SAINT-POURCAIN-SUR-BESBRE 03290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

96 m²

Surface démolie

110 m²

Surface du terrain

555 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

15/09/2015

Décision

15/09/2015

Début chantier

15/12/2015

Fin travaux

08/06/2016

Localisation

Commune: Saint-Pourcain-Sur-Besbre (03253)
Département: Allier (03)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 03290
Adresse: LE BOURG SAINT-POURCAIN-SUR-BESBRE 03290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 110 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 53 m²
Locaux démolis: 57 m²
Commerce démoli: 57 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	89 m²	19 m²	53 m²
Locaux	122 m²	77 m²	57 m²
Commerce	122 m²	77 m²	57 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: B 275

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE BOURG
Localité terrain: SAINT-POURCAIN-SUR-BESBRE
Commune source: 03253
Localité demandeur: SAINT-POURCAIN-SUR-BESBRE
Code postal demandeur: 03290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-01
Prise en compte ouverture chantier: 2016-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 15/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 15/12/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 08/06/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire Décision du 31/03/2015