Permis de construire Autorisé

05947513E0007

Nouvelle construction

Prouvy / Nord / Hauts-de-France

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Adresse RUE AIME CESAIRE ZAC DE L AERODROME PROUVY 59121

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

7.047 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

24.161 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

04/03/2014

Décision

04/03/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Prouvy (59475)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59121
Adresse: RUE AIME CESAIRE ZAC DE L AERODROME PROUVY 59121

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	7.047 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SAHUT CONREUR SA
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 2173
Parcelle 2: A 2171
Parcelle 3: A 1026

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SAHUT CONREUR SA

SIREN 568800783

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DOMINIQUE SIMON CHARLES BARAS

Administrateur - né(e) en 1947

FREDERIC DEHONT

Administrateur - né(e) en 1959

FREDERIC LESOING

Administrateur - né(e) en 1978

JEAN-PHILIPPE DEHONT

Administrateur - né(e) en 1961

MICHEL LUCIEN FRANCOIS DUMONT

Administrateur - né(e) en 1948

TRISTAN RAOUL CHARLES DEHONT

Administrateur - né(e) en 1989

VIRGINIE BISIAUX (HERBOUT)

Administrateur - né(e) en 1979

FRANCK HOUCHARD

Directeur Général - né(e) en 1974

GUY BISIAUX

Président du conseil d'administration - né(e) en 1962

Commissaire aux comptes titulaire

AUDIT CONSULTANTS

SIREN 450012729

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HUBERT DENHEZ

Gérant - né(e) en 1956

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE AIME CESAIRE
Lieu-dit terrain: ZAC DE L AERODROME
Localité terrain: PROUVY
Commune source: 59475
SIREN demandeur: 568800783
SIRET demandeur: 56880078300017
Code APE demandeur: 28.99B
Localité demandeur: RAISMES
Code postal demandeur: 59590
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 04/03/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/03/2014