Permis de construire Autorisé

04809515M0001

Non renseigné

Mende / Lozère / Occitanie

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Adresse 9614 AV MAL DE LATTRE DE TASSIG MENDE 48000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

14.528 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

10/03/2015

Décision

10/03/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mende (48095)
Département: Lozère (48)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 48000
Adresse: 9614 AV MAL DE LATTRE DE TASSIG MENDE 48000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ASS VILLARET
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AW 34

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ASS VILLARET

SIREN 431443175

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9614
Voie terrain: AV MAL DE LATTRE DE TASSIG
Localité terrain: MENDE
Commune source: 48095
SIREN demandeur: 431443175
SIRET demandeur: 43144317500010
Code APE demandeur: 94.99Z
Localité demandeur: MENDE
Code postal demandeur: 48000
Prise en compte autorisation: 2015-03
Dernière mise à jour Sitadel: 201503
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 10/03/2015

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 19/05/2015