Permis de construire Chantier commencé

06010613C0004

Nouvelle construction

Breuil-Le-Sec / Oise / Hauts-de-France

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Adresse 234 RUE DE LA GARE 60840 B BREUIL-LE-SEC 60840

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.845 m²

Surface démolie

804 m²

Surface du terrain

4.560 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

18/09/2013

Décision

18/09/2013

Début chantier

21/03/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Breuil-Le-Sec (60106)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60840
Adresse: 234 RUE DE LA GARE 60840 B BREUIL-LE-SEC 60840

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 804 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 78 m²
Locaux démolis: 726 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	78 m²	1.845 m²	78 m²	0 m²
Locaux	726 m²	0 m²	726 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 26
Individuels créés: 10
Collectifs créés: 16
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 11
3 pièces créés: 3
4 pièces créés: 12
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 26
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZD 414
Parcelle 2: ZD 417

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 234 RUE DE LA GARE 60840 B
Localité terrain: BREUIL-LE-SEC
Commune source: 60106
Localité demandeur: NANTES
Code postal demandeur: 44323
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2013-09
Prise en compte ouverture chantier: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 18/09/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 21/03/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 10
Nombre de logements collectifs hors résidence: 16
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/01/2014