Permis de construire Autorisé

0381871720016

Extension de surface sans transformation

Le Gua / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 712 ROUTE DE BALAYERE ""AU NEZ"" PRELENFREY LE GUA 38450

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

480 m²

Surface démolie

244 m²

Surface du terrain

21.963 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

06/03/2018

Décision

06/03/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Gua (38187)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38450
Adresse: 712 ROUTE DE BALAYERE ""AU NEZ"" PRELENFREY LE GUA 38450

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 244 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 122 m²
Agricole démoli: 122 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.255 m²	240 m²	122 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.255 m²	240 m²	122 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DE L'EPERIMONT
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: B 448
Parcelle 2: B 438
Parcelle 3: B 435

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DE L'EPERIMONT

SIREN 329789531

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SAMUEL PIERRE BOUCHIER

Gérant - né(e) en 1987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 712
Voie terrain: ROUTE DE BALAYERE ""AU NEZ""
Lieu-dit terrain: PRELENFREY
Localité terrain: LE GUA
Commune source: 38187
SIREN demandeur: 329789531
SIRET demandeur: 32978953100012
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: LE GUA
Code postal demandeur: 38450
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 06/03/2018
Type de service public: Non rempli

Le Gua, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 96 m²